MENTIONS LÉGALES

INFORMATION

Editeur : KGKS DISTRIBUTION SAS

Siège social : 56, rue Chevreul 69007 Lyon

Capital social : 8 500.00 euros

RCS : Lyon B 791 426 356

Identification intracommunautaire : FR 89 791426356

Responsable de publication : Gogan KARAKAYA

Délégué à la protection des données (DPO) : Gogan KARAKAYA

Hébergeur : PlanetHoster
                  4416 Louis B Mayer
                  Laval, Quebec, H7P 0G1

Téléphone : 04 82 53 40 21

Fax : 04 82 53 40 14

Mail : contact@tonerconcept.fr

 

Tonerconcept.fr est une boutique électronique de la société KGKS DISTRIBUTION. 

KGKS DISTRIBUTION se réserve le droit de refuser une commande, si après vérification le numéro de Siret ou le numéro d'agrément ne correspond pas à votre raison sociale.
Les tarifs sur le site Tonerconcept.fr sont exprimés en Toutes Taxes Comprises (TTC)

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.

Toute reproduction, représentation, diffusion et/ou exploitation en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce service web sont valables en France métropolitaine.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service informatique Tonerconcept.fr et les faires rectifier le cas échéant, conformément à la loi française No 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Tonerconcept.fr s'engage à ne pas communiquer à des tiers les informations que vous lui transmettez.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6.01.1978, dite Informatique et Libertés, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit de rectification peut être exercé par mail ou par courrier à l'adresse suivante : Toner concept, 3, cours Charlemagne BP 2597 - 69217 LYON CEDEX 02.

 

PROPRIETE INTELECTUELLE ET DROITS DES MARQUES

Les marques et produits cités sur le site Tonerconcept.fr sont la propriétés exclusive de leur détenteur et sont employés pour éviter tout risque de mauvaise utilisation par le consommateur final.